Acharnement contre 93sang30.com: Le blogueur lourdement condamné

Fran­çois Duarté, l’auteur du blog sati­rique noi­séen 93sang30.com, vient d’être lour­de­ment condamné par le tri­bu­nal de grande ins­tance de Bobi­gny (le 30/04) pour des pro­pos pour les­quels la muni­ci­pa­lité PS-PC-Verts de Noisy-le-Sec récla­mait pas loin de 200 000 € de dom­mages et inté­rêts. Il n’écope fina­le­ment « que » de 5.500€ euros d’amende avec sur­sis et près de 10.000€ de dom­mages et inté­rêts en faveur de plu­sieurs élus de Noisy-le-Sec.

Fran­çois Duarté a déclaré à l’AFP après le juge­ment «  Je recon­nais avoir com­mis des erreurs et je ne compte pas les repro­duire. (…) J’ai pu bles­ser cer­taines per­sonnes mais cela n’était pas inten­tion­nel, c’était par mal­adresse et je m’en suis excusé auprès des per­sonnes concer­nées. Pour autant la jus­tice m’a aujourd’hui condamné très sévè­re­ment, je suis sur­pris d’être sanc­tionné aussi dure­ment.  »

Nous avions sou­tenu Fran­cois dès le début face au défer­le­ment de plaintes qu’il avait du subir et notam­ment cer­taines qui sem­blaient exces­sives:

• Une plainte pour homo­pho­bie pour laquelle Fran­çois Duarté vient d’être relaxé (Chris­tophe Gré­bert  avait clai­re­ment écrit que l’article en ques­tion n’étatit en rien homo­phobe).
• 8.500€ de domages et inté­rêts deman­dés pour l’utilisation du nom de domaine icinoisy.fr (nom du jour­nal muni­ci­pal) qui ont été trans­for­més en 1€ de domages et inté­rêts par le tri­bu­nal.
• Un référé liberté d’ »heure en heure » (extrème urgence)  pour seule­ment quelques pho­tos d’élus copiées du site inter­net muni­ci­pal sans auto­ri­sa­tion. Le tri­bu­nal avait rejeté la plainte.

Le tri­bu­nal a une nou­velle fois réduit for­te­ment les pré­ten­tions de la muni­ci­pa­lité mais le blo­gueur se retrouve tout de même avec 10.000€ de dom­mages et inté­rêts à payer à la fin d’un défer­le­ment judi­ciaire financé avec l’argent du contri­buable. Certes Fran­çois est sans doute allé trop loin et il le reco­nais bien volon­tier, mais la dis­pro­por­tion des moyens déployés contre lui (une dizaine de pro­cé­dures)  incite méca­ni­que­ment à la sim­pa­tie envers le blo­gueur condamné. Ce résul­tat aurait été-t-il le même si le blo­gueur avait dépensé la même somme que la muni­ci­pa­lité en frais d’avocat (des dizaines de mil­liers d’euros) ? C’est pour­quoi, une nou­velle fois encore, je sou­haite que MonAulnay.com sou­tienne 93sang30.com, au nom de la liberté d’expression, du droit à la satire, et de la lutte contre l’acharnement démé­suré de cer­taines mai­ries pour faire taire cer­taines voix dis­cor­dantes.

Vous pou­vez lire un inter­es­sant repor­tage du Post au sujet de cette condam­na­tion.

Hervé Suau­deau

PS: Merci au MonAulnay-naute qui nous a signalé cette infor­ma­tion.

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