Conseil municipal

Conseil municipal du 11 février : Les documents en ligne

9 février, 2010 à 2:33 | Posté par Hervé Suaudeau

Le conseil muni­ci­pal aura lieu ce jeudi 11 février à 20h à l’Hôtel de ville.

C’est la 14e fois consé­cu­tive, que MonAulnay.com vous pro­po­se en libre dif­fu­sion les docu­ments vous per­met­tant de com­prendre le conseil (liste des déci­sions et projets de déli­bé­ra­tion). Per­son­nel­le­ment j’ai beau­coup de mal à com­prendre cette muni­ci­pa­lité qui clame par­tout «  la démo­cra­tie c’est main­te­nant  », ne mette jamais en ligne elle-même les déli­bé­ra­tions et déci­sions. Pourquoi ce refus de trans­pa­rence ? Les déli­bé­ra­tions ne sont-elles pas la preuve que le pro­gramme élec­to­ral est bien appliqué et la ville bien gérée ? Le cabi­net du maire n’est-il pas fier de cette seule pro­duc­tion ? Les habi­tants comme nous sont-ils trop bête pour com­prendre ? Pourquoi assis­ter au conseil muni­ci­pal si l’on a pas les éléments débat­tus ?

Tant que cette défaillance de la muni­ci­pa­lité conti­nuera, MonAulnay.com sera fier de vous pro­po­ser ces docu­ments qui consti­tuent la sub­stan­ti­fique moelle du résul­tat du tra­vail des élus.

Comme à chaque fois, et par res­pect, cer­taines infor­ma­tions d’ordre privé ont été noir­cies même si d’un point de vue strict ces infor­ma­tions sont publiques.

L’ordre du jour est consul­table en cliquant ici.

Comme à chaque séance, l’accès à la salle du conseil muni­ci­pal est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pou­vez dis­cu­ter après celle-ci avec les élus. Le conseil sera à nou­veau retrans­mis en direct sur le site de la muni­ci­pa­lité et acces­sible en dif­féré dès le len­de­main. (Vous pou­vez vision­ner les pré­cé­dents conseils ici).

Voici les projets et déli­bé­ra­tions qui me sus­citent sur le coup un com­men­taire:

  • Déci­sions n°968 et 978: La mai­rie sous­crit deux emprunts (6 et 7 mil­lions d’euros) des­ti­nés à finan­cer les inves­tis­se­ment de la ville.
  • Déli­bé­ra­tion n°1: Débat d’orientation bud­gé­taire. Ce débat essen­tiel devrait mener comme chaque année a des débats fournis.Cette année s’inscrit dans le cadre de la réforme de la taxe pro­fes­sion­nelle et la déli­bé­ra­tion est rédi­gée dans un style vin­di­ca­tif peu habi­tuel. Ce débat est l’occasion de dévoi­ler les projets qui sont « dans les tuyaux » comme par exemple :
    • Un équi­pe­ment de 7,8 mil­lions d’€ devrait être construit au cœur du quar­tier de Mitry. Cet équi­pe­ment devrait regrou­per nombre de  struc­tures (centre social, mai­rie annexe, salle poly­va­lente, bar ter­rasse, espace média­tion, bureau de per­ma­nences salle de confé­rence /exposition)
    • On notera le peu de pré­sence de projets aux ambi­tions envi­ron­ne­men­tales.
  • Déli­bé­ra­tion n°20 et 25: Ces deux déli­bé­ra­tions sont contra­dic­toires. D’un coté, la ville — et on la com­prend — limite le recours aux heures sup­plé­men­taires des agents (ce qui leur dimi­nue leur revenu). De l’autre elle auto­rise un direc­teur géné­ral a tou­cher des frais de repré­sen­ta­tion. Ce direc­teur géné­ral est beau­coup passé dans les médias récem­ment grâce à la sélec­tion d’un disque co-produit par la ville pour par­ti­ci­per aux Grammy Awards. Ce direc­teur adjoint — proche du maire — qui pour­rait tou­cher 9000€, n’aurait plus a four­nir les fac­tures de ses dépenses. En réa­lité, ce type de frais se jus­ti­fient dif­fi­ci­le­ment pour des non poli­tiques qui peuvent se faire rem­bour­ser ce genre de frais sur fac­tures. N’y aurait-il pas la volonté de masquer une prime ?
  • De nom­breuses déci­sions et déli­bé­ra­tions concernent l’urbanisme (achat de ter­rain ou tra­vaux) et inté­res­se­ront cer­tai­ne­ment les asso­cia­tions qui s’occupent de ces ques­tions.

Hervé Suau­deau

Internet - Blogs

Aux blogs, citoyens ! ( Partie 1/2)

8 février, 2010 à 14:17 | Posté par Stéphane Fleury

Le 30 jan­vier der­nier se sont dérou­lées, à la Mai­rie du 2éme arron­dis­se­ment de Paris, les ren­contres des web­ci­toyens. La rédac­tion de MonAulnay.com était lar­ge­ment repré­sen­tée par Jérôme Charré, Hervé Suau­deau, et votre ser­vi­teur. Cette jour­née a été l’occasion d’échanger en toute convi­via­lité avec des blo­gueurs venus de toute la France, mais égale­ment d’assister à des ateliers-débats par­ti­cu­liè­re­ment ins­truc­tifs. Trois sujets étaient au menu : les blo­gueurs citoyens face à la loi, les nou­veaux usages du net et enfin un débat entre élus locaux et web­ci­toyens en pré­sence de Jacques Bou­tault, Maire du 2éme arron­dis­se­ment de Paris et de Jean-Christophe Fro­man­tin, Maire de Neuilly-sur-Seine.

  • Blo­gueur, une acti­vité à risque ?

Le pre­mier ate­lier, animé par Chris­tophe Bigot, avo­cat spé­cia­lisé dans le droit de la presse et des médias, a per­mis de pas­ser en revue les dif­fé­rents pièges à éviter pour ne pas se retrou­ver au tri­bu­nal. En effet, si, comme défi­nis aux articles X et XI de la décla­ra­tion des droits de l’homme et du citoyen de 1789, tout Citoyen peut par­ler, écrire, et impri­mer libre­ment, la liberté d’expression abso­lue n’existe pas. 90% des affaires pour lesquelles des blo­gueurs se retrouvent pour­sui­vis concernent des cas de dif­fa­ma­tion. Cela arrive lorsque vos écrits portent atteinte à l’honneur ou à la consi­dé­ra­tion d’une per­sonne. La loi sti­pule que c’est au blo­gueur d’apporter la preuve de ce qu’il écrit. Ainsi, même si la loi pré­cise que le blo­gueur n’est pas un jour­na­liste pro­fes­sion­nel et, qu’à ce titre, les exi­gences d’enquête sont moins impor­tantes, vous avez tout inté­rêt à conser­ver des preuves tan­gibles de ce que vous écri­vez. Enfin, les injures, outrages ou autres excès de lan­gage peuvent égale­ment vous cau­ser des ennuis.

Les autres points sen­sibles concernent l’utilisation sur votre blog d’informations rela­tives à la vie pri­vée. Cette der­nière reste en prin­cipe un champ d’investigation non auto­ri­sée. Votre res­pon­sa­bi­lité peut être égale­ment enga­gée pour des pro­blé­ma­tiques de droits d’auteur ou de pro­priété intel­lec­tuelle ( écrits, pho­tos) mais aussi dans la ges­tion des com­men­taires publiés sur votre site. En résumé, il n’existe pas de sta­tut spé­ci­fique qui pro­tège le blo­gueur. En cas de pour­suites, on remon­tera for­ce­ment à une per­sonne phy­sique, en géné­ral le direc­teur de la publi­ca­tion. Et pas ques­tion de vous cacher der­rière votre héber­geur, qui peut égale­ment être pris à par­tie et aura donc tout inté­rêt à vous main­te­nir dans les limites du rai­son­nable.

En conclu­sion, blo­guer n’est pas jouer. En cas de pro­cé­dure, les frais d’avocat peuvent se mon­ter de 5 à 8000 euros, une somme dont dis­pose faci­le­ment un élu pour vous attaquer par exemple, mais qui peut s’avérer dif­fi­cile à réunir pour un blo­gueur isolé. Au civil vous risquez des dom­mages et inté­rêts, au pénal c’est une pos­sible mise en exa­men, ce qui n’est jamais agréable. Tou­te­fois, res­tons posi­tifs. Chris­tophe Bigot s’est voulu ras­su­rant, expliquant que le rythme des pour­suites contre les blo­gueurs dimi­nue et que la jus­tice est rela­ti­ve­ment clé­mente, en par­ti­cu­lier pour les blogs uti­li­sant l’humour et la cari­ca­ture ( voir à ce sujet le blog lepotrouge.com à la Garenne-Colombes ).

A suivre, les nou­veaux usages du net, ainsi qu’un résumé du débat entre élus et web­ci­toyens…

Sté­phane Fleury

Culture

Le Parisien: Une exposition pour se regarder autrement

8 février, 2010 à 3:16 | Posté par Hervé Suaudeau

Voici un extrait du Pari­sien du 6/02/2010 concer­nant l’exposition salle Gain­ville:

twitter

Les messages Twitter de la semaine du 2010-02-07

7 février, 2010 à 10:00 | Posté par Hervé Suaudeau

PLU, Urbanisme

L’EPFIF et Aulnay-Sous-Bois – Épisode 2/2

5 février, 2010 à 16:06 | Posté par Amélie Roulet

Convention-Aulnay-sous-Bois-14-octobre-2008.pdf 811 Kio

Le pre­mier épisode vous a expliqué en détail le fonc­tion­ne­ment géné­ral de l’EPFIF, voici main­te­nant ce qui concerne notre ville.

L’EPFIF et Aulnay-Sous-Bois
Notre mai­rie a signé une conven­tion avec l’EPFIF le 14 octobre 2008. Cette conven­tion (voir ci-contre) a une durée de 5 ans et com­porte 2 axes majeurs :

  • une action de veille fon­cière : cette action vise un ter­ri­toire assez impor­tant sur notre ville. Ce ter­ri­toire est prin­ci­pa­le­ment autour des grands axes de notre ville, mais aussi sur quelques îlots épars ici et là. La plu­part de cette zone est du type UD ou UA, mais par­fois aussi UG. (Pour plus d’explications sur les dif­fé­rents types de zones défi­nis dans le PLU, je vous invite à consul­ter les articles très péda­go­giques de notre ami Sté­phane Fleury sur : http://dzpab.over-blog.com/.)

    Plan de déli­mi­ta­tion des péri­mètres d’intervention de l’EPFIF en veille fon­cière.

    Sur la zone d’action de l’EPFIF, l’établissement est en charge d’acquérir au cas par cas des par­celles, à l’amiable ou par le biais d’opportunités fon­cières, c’est-à-dire de vente par un pro­prié­taire.
    Lors de mes modestes inves­ti­ga­tions, j’ai constaté que l’on retrou­vait ce plan sur le pdf inti­tulé « Péri­metre d’étude » qui se retrouve ici : http://www.monaulnay.com/2009/11/documents-relatifs-aux-reunions-publiques-2009.html. Je constate d’ailleurs avec quelques éton­ne­ments, de légères dif­fé­rences entre le plan situé sur la conven­tion de l’EPFIF et ce docu­ment que je sup­pose erroné… Je vous laisse la joie de faire le jeu des 7 dif­fé­rences…

  • une action dite « d’impulsion » qui concerne 5 zones. Ces 5 zones sont défi­nies dans cette conven­tion. Atten­tion ! ces 5 zones ne sont pas les même que celles votée lors du conseil muni­ci­pal du 22 octobre. Les voici :
    • Sec­teur de la rue Jules Prin­cet. Sur ce sec­teur, il est envi­sagé la pos­si­bi­lité de construire 300 loge­ments sur 3ha envi­ron
    • Sec­teur Jean Jaurès-Croix Blanche : on retrouve là, un des 5 sec­teurs voté lors de la déli­bé­ra­tion du conseil muni­ci­pal, puisqu’il s’agit là du sec­teur avec l’ancien hôtel des impôts. Il s’agirait de per­mettre la réa­li­sa­tion d’une qua­ran­taine de loge­ment sur 0,6 ha
    • Sec­teur Rue de Pro­vence : il s’ait d’une petite par­celle à l’Est et au nord des voies fer­rés. La construc­tion d’une ving­taine de loge­ments y serait envi­sa­geable sur les 0,2 ha
    • Par­celle d’activité aux abords de la RN2 : les 18000 m² situé au cœur de la ZA des Mar­delles per­met­trait la créa­tion de 10 000 m² de locaux d’activités
    • Sec­teur de la rue de Mitry : il s’agit en réa­lité de la zone du CMMP, en cours de désa­mian­tage. Dans cette zone, l’intervention de l’EPFIF « reste condi­tion­née aux capa­ci­tés d’usage ». Autre­ment dit, cela dépen­dra de la réus­site du désa­mian­tage et de l’étude des sols qui s’ensuivra sur cet endroit.

La défi­ni­tion exacte de ces zones est décrite dans les annexes de la conven­tion.

Et les 17 mil­lions d’Euros, c’est pour quoi faire?
Afin de réa­li­ser ces dif­fé­rentes actions, l’EPFIF est ame­née à faire des acqui­si­tions. Le mon­tant pour se faire est donc pla­fonné à 17 mil­lions d’euros.
L’autre ques­tion légi­time est de savoir ce que deviennent les acqui­si­tions por­tées par l’EPFIF. Elle les revend sous des condi­tions bien spé­ci­fiées par la conven­tion, tant pour savoir qui peut les reprendre que sur le cal­cul du mon­tant de cette revente.

Enfin, comme vous le savez, cette conven­tion pré­cise aussi l’obligation de construire 30% de loge­ments sociaux sur les péri­mètres défi­nis dans cette conven­tion. Atten­tion, à ne pas confondre 30% de loge­ment sociaux sur la ville, et 30% de loge­ment sociaux sur la zone défi­nie dans la conven­tion… Il ne faut pas faire d’amalgames trop rapi­de­ment

Petite conclu­sion
Notre petit tour d’horizon s’achève donc, en espé­rant avoir éclairé la lan­terne du plus grand nombre…
La conven­tion elle-même est inté­res­sante à lire pour mieux com­prendre ce qui vient d’être expliqué et pour en connaître les détails, je ne sau­rai que trop vous en recom­man­der la lec­ture, certes un peu fas­ti­dieuse mais ins­truc­tive…

Amé­lie Rou­let

Associations, Culture, Fêtes et cérémonies

Mohamed Allaoua sera à Pierre Scohy le 13 Mars 2010

5 février, 2010 à 5:09 | Posté par Arnaud Kubacki

L’association l’amitié Franco-Berbère nous annonce que le chan­teur Kabyle Moha­med Allaoua se dépla­cera le 13 Mars pro­chain sur notre ville, et plus pré­ci­sé­ment dans la salle Pierre Scohy.

Cette soi­rée débu­tera à 20h00, et la par­ti­ci­pa­tion s’élévera à 12 €. Les réser­va­tions sont pos­sibles via cette page. Pour plus d’information, rendez-vous sur le site de l’asso­cia­tion

Arnaud Kuba­cki

Ile-de-France, PLU, Urbanisme

L’EPFIF, Késako ? Petit tour d’horizon… – Épisode 1/2

4 février, 2010 à 17:07 | Posté par Amélie Roulet

Beau­coup d’entre vous ont entendu par­ler de l’EPFIF, peut être soit en réunion publique, ou sur MonAulnay.com, mais sans vrai­ment savoir ce que c’est que ce « truc », à part peut être qu’il y avait une his­toire de 17M€ entre l’EPFIF et la ville… Il m’a paru donc néces­saire de faire un petit « cours », afin de mettre en lumière cer­tains des projets urba­nis­tiques de la ville.

Ori­gine et défi­ni­tions

A l’heure où les acro­nymes en tout genre fleu­rissent un peu par­tout, que signi­fient ces 5 lettres ? EPFIF, signi­fie Établis­se­ment Public Fon­cier d’Île-de-France. D’autres EPF existent dans d’autres régions, et comme Wiki­pé­dia offre une jolie défi­ni­tion, je me per­mets de vous la retrans­crire ici :

Un Établis­se­ment Public Fon­cier d’État (EPF) est un Établis­se­ment Public à carac­tère Indus­triel et Com­mer­cial, qui dis­pose de l’autonomie juri­dique et finan­cière sous le contrôle de l’État. Il est créé par décret en Conseil d’État, après avis des col­lec­ti­vi­tés et inter­com­mu­na­li­tés concer­nées et com­munes de plus de 20 000 habi­tants non cou­vertes par un EPCI (Établis­se­ment Public de Coopé­ra­tion Inter­com­mu­nale). (…) Le ter­ri­toire, les com­pé­tences et les moda­li­tés de fonc­tion­ne­ment de l’EPF peuvent être modi­fiés par décret pris dans les mêmes formes.
La loi « cohé­sion sociale » du 18 jan­vier 2005 pré­cise le rôle des établis­se­ments publics fon­ciers d’État, qui doivent inté­grer dans leurs objec­tifs l’action fon­cière des­ti­née à la réa­li­sa­tion de loge­ments loca­tifs sociaux. Les bud­gets des EPF d’État sont ali­men­tés notam­ment par la Taxe Spé­ciale d’Equipement.
En août 2008, il y a 12 EPF d’État.
(NDLR: dont 4 dans notre région: EPF Île-de-France, EPF des Yve­lines, EPF des Hauts de Seine, EPF Val d’Oise)

L’EPF d’Île-de-France a été créée fin 2006 à la demande du Conseil régio­nal d’Île-de-France et des Conseils géné­raux du 75, 77, 91, 94 et 93 (dont Gérard Ségura est conseiller géné­ral). Les dépar­te­ments du 78, 92 et 95 ont leur propre EPF. L’EPFIF pos­sède son propre site inter­net, où vous pour­rez consul­ter à loi­sir les dif­fé­rentes actions sur l’Île-de-France : epfif.jimdo.com.
Ses actions sont diverses et dépendent des conven­tions mises en place entre cette der­nière et les villes qui la sol­li­citent. Là, aussi, je cite la pré­sen­ta­tion de l’EPFIF sur son site :

  • L’Etablissement Public Fon­cier d’Ile-de-France accom­pagne les maires bâtis­seurs (…) [dans] leurs projets de déve­lop­pe­ment écono­mique ou de construc­tion de loge­ments.
  • Ses prio­ri­tés d’actions sont fixées dans son Pro­gramme Plu­ri­an­nuel d’Interventions :
    • accroître l’offre de fon­cier pour le loge­ment, notam­ment social (…). Les pro­grammes de loge­ments com­portent au mini­mum 30 % de loge­ments sociaux, et 50 % si la com­mune n’atteint pas le seuil de 20 % fixé par la loi SRU;
    • accom­pa­gner le déve­lop­pe­ment écono­mique (…);
    • ins­crire les réa­li­sa­tions futures dans le res­pect  des prin­cipes du déve­lop­pe­ment durable.

Dans le second épisode pour com­pren­drez l’action de l’EPFIF vis-à-vis d’Aulnay-sous-Bois.

Amé­lie Rou­let

Agenda, Environnement

Eco débat et balade urbaine à vélo

4 février, 2010 à 1:36 | Posté par Hervé Suaudeau

La mai­son de l’environnement nous pro­pose deux acti­vi­tés en cette fin de semaine.

  • Tout d’abord jeudi 4 février à 19 h à la Mai­son de l’environnement, un eco débat à pro­pos des aides et sub­ven­tions pour les éner­gies renou­ve­lable (Pour les chauffe-eau solaires, les pan­neaux pho­to­vol­taïques…). Ce débat sou­haite vous aider à vous y retrou­ver dans cette « jungle ». Au pas­sage, savez-vous que la ville peut finan­cer elle aussi une par­tie de vos projets ?
    Entrée libre mais réser­va­tion conseillée au 01 48 79 62 75.
  • Autre syle, samedi 6 février à 14h30 au départ de la Mai­son de l’environnement par­tira une balade urbaine en vélo des­ti­née a décou­vrir les pho­tos du concours « Regards sur ma ville » auquel a par­ti­cipé (et ont été récom­pen­sés) cer­tains de la fine fleur de la blo­go­sphère aul­nay­sienne. Cette expo­si­tion en plein air aura donc un ver­nis­sage tout en péda­lant ce qui est plu­tôt ori­gi­nal. Voici les cinq lieux d’exposition pré­vus dans la visite : Le parc Dumont, face au Cap sur le ter­rain de jeux, parc Faure, jar­dins de l’hôtel de ville, et le parc Gain­ville.
    N’oubliez pas vos vélos !

Justice, Solidarités

STN: Décision judiciaire le 17 février

3 février, 2010 à 14:08 | Posté par Hervé Suaudeau

Tri­bu­nal de Grande ins­tance de Bobi­gny le 3 février 2010

Ce matin se tenait le référé intenté par la société STN envers les 28 tra­vailleurs gré­vistes sans papiers occu­pant le han­gar de la société depuis 3 mois et demi.

Au coté des gré­vistes, deux élus du groupe PCF étaient pré­sents (Miguel Heran­dez et Roland Galosi) et trois du groupe Vert (Alain Amé­dro, Claire Dex­hei­mer et François Sie­becke). Au coté de l’avocat des gré­viste un avo­cat de la Ligue de Droits de l’Homme était là en sou­tien.

Pour la par­tie adverse, l’avocate de la société plai­dait seule et l’absence des diri­geants de STN a été signa­lée par la pré­si­dente.

Les débats sont ren­trés dans le détail du dif­fé­rent oppo­sant la société STN aux gré­vistes mais quelques pièces n’ont pas pu être four­nies à l’audience. La déci­sion ne sera donc ren­due que dans 15 jours soir le 17 février.

En atten­dant le comité de sou­tien d’Aulnay orga­nise toujours un mee­ting de sou­tien jeudi 4 février à la salle Gain­ville de 19h à 22h.

Hervé Suau­deau

Oxygène

Oxygène n°71 — Les tops et les flops

3 février, 2010 à 2:23 | Posté par Hervé Suaudeau

Voici le der­nier numéro de l’hebdomadaire de com­mu­ni­ca­tion de la muni­ci­pa­lité mis en ligne sur oxygenehebdo.fr:

Pro­fi­tons pour reprendre notre acti­vité favo­rite de membre de la blo­go­sphère « sour­cilleuse »: Les tops et les flops.

Les tops:

  • Lit­té­ra­ture : P2. La très belle his­toire de Touré Dali qui à 15 ans cherche un éditeur pour son recueil de nou­velles. Vous pou­vez ache­ter son livre ici.
  • Musique : La belle sur­prise de savoir que les Mel­lino (que j’écoute par­fois) sont en réa­lité des aul­nay­siens. Vous trou­ve­rez une inté­res­sante inter­view page 15 et pou­vez écou­ter leur musique ici.

Les flops

  • Récu­pé­ra­tion ? : Je sais que je vais res­ter incom­pris de nom­breux d’entre vous car ceci est mal­heu­reu­se­ment entré dans les mœurs. Néan­moins la mise en scène p2 et 3 de la vitale soli­da­rité en faveur d’Haïti en faveur de l’image de l’adjoint en charge des asso­cia­tions et du maire m’a mis mal à l’aise. Devant de tels sujet, faudrait-il avoir la déli­ca­tesse de s’effacer?
  • Show biz : P7. La mise en scène du maire dans l’article sur les Grammy Awards est plus gro­tesque («  Gérard Ségura a envoyé un SMS depuis Los Angeles «  On n’a pas gagné la finale, mais on revien­dra !” [NDLR: SMS qui devien­dra le titre de l’article] Pour la pre­mière fois, un maire français se trou­vait aux États-unis pour espé­rer rece­voir un Grammy Awards  »). Ce n’est pas le disque de blues qui méri­tait le Grammy, mais le maire !
  • Copains pirates : P8. C’était pour­tant bien parti : La rédac­tion d’Oxygène avait très gen­ti­ment demandé à MonAulnay.com le droit de publier des pho­tos du blog. L’autorisation a bien évide­ment été don­née. Néan­moins l’article, sur l’usine d’amiante, qui reprend les pho­tos de notre blog n’a même pas eu la poli­tesse de citer les source des pho­tos. Ne blâ­mez pas trop vite la rédac­tion, peut être que le nom du blog a été retiré par volonté exté­rieure à la rédac­tion (tout comme une ancienne inter­view l’a été, preuve à l’appui). Il y a des noms qui sont déci­dé­ment into­lé­rables dans le jour­nal de la ville…

Hervé Suau­deau