Acharnement contre 93sang30.com: Le juge réduit de 8500 fois les prétentions de la mairie

Fran­çois Duarté, l’auteur du blog sati­rique noi­séen 93sang30.com, à qui la muni­ci­pa­lité PS-PC-Verts de Noisy-le-Sec réclame pas loin de 200 000 € de dom­mages et inté­rêts, vient de rem­por­ter une demi-victoire ou un demi-échec (c’est selon). La muni­ci­pa­lité lui repro­chait l’utilisation d’un site web (icinoisy.fr) por­tant le même nom qu’un futur hebdo muni­ci­pal.
Visi­ble­ment Fran­çois Duarté prend cela pour une défaite et semble atteint par ce déli­béré auquel il ne s’attendait pas. Il n’a pas l’impression d’avoir com­mis un délit et les frais qu’il a enga­gés pour se défendre (3500€) res­tent à sa charge.
Mais sym­bo­li­que­ment, la mai­rie se voit une nou­velle fois débou­tée des sommes exor­bi­tantes qu’elle récla­mait à un simple citoyen. Le juge a trans­formé les 8500€ qu’elle exi­geait en 1 petit euro, ce qui prouve une nou­velle fois l’acharnement de cette muni­ci­pa­lité qui n’a pas hésité à dépen­ser 26 000 € d’argent du contri­buable en frais d’avocat et d’huissier.

Il est vrai que la « condam­na­tion » est dif­fi­cile à com­prendre. Le blo­geur
avait en effet fait savoir depuis long­temps sa volonté de concer­ta­tion et pro­posé de rétro­cé­der le site web convoité. L’AFNIC, le ges­tion­naire natio­nal des noms de domaine en .fr, qui était entendu par le juge, avait même réclamé de faire condam­ner la com­mune de Noisy-le-Sec pour pro­cé­dure abu­sive et qu’elle rem­bourse les frais d’avocats au blo­geur mal­heu­reux ! ( lire tous les détails de la déci­sion de jus­tice sur le blog 93sang30.com)

Aujourd’hui, la mai­rie de Noisy-le-Sec main­tient cinq autres affaires dans les mains de la jus­tice, bien que cela lui soit très
dom­ma­geable pour son image. Il est en effet incom­pré­hen­sible que
l’ancienne garde des sceaux Eli­sa­beth Gui­gou, qui siège au conseil
muni­ci­pal de la com­mune, n’intervienne pas pour faire ces­ser immé­dia­te­ment ces
attaques déme­su­rées envers un simple citoyen noi­séen.

Nous vou­lons donc rap­pler que MonAulnay.com sou­tient sans faille à 93sang30.com, au nom de la liberté d’expression, du droit à la satire, et de la lutte contre l’acharnement démé­suré de cer­taines mai­ries pour faire taire cer­taines voix dis­cor­dantes. La démo­cra­tie doit s’accomoder des cri­tiques ou ces­ser d’usurper le nom de démo­cra­tie.

Hervé Suau­deau

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