Conseil municipal du 16 octobre

Le pro­chain conseil muni­ci­pal aura lieu le jeudi 16 octobre à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville.

Nous regret­tons à nou­veau que les pro­jets de déli­bé­ra­tion ne soient pas mis en
ligne pour pou­voir suivre de façon
com­plète les débats.

Comme à chaque séance, l’accès à la salle du conseil muni­ci­pal est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pou­vez dis­cu­ter après celle-ci
avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2008

Pré­sen­ta­tion des déci­sions N°191 à 216 – 218 à 235 – 237 à 243 et 247 à 250 inclus.

DEMOCRATIE LOCALE :

Conseils de Quar­tier :

• Adop­tion de la charte de fonc­tion­ne­ment.
• Dési­gna­tion des repré­sen­tants du Conseil Muni­ci­pal

PROPRIETES COMMUNALES :

• PRU — recons­ti­tu­tion de l’offre loca­tive — prin­cipe de ces­sion à
  l’Office Public de l’Habitat d’Aulnay-Sous-Bois du bâti­ment de la
  gen­dar­me­rie et de 78 loge­ments ancien­ne­ment attri­bués aux ensei­gnants.
• Centre d’Affaires Europe — conven­tion de mise à dis­po­si­tion pré­caire de locaux à usage de bureaux .

INTERCOMMUNALITE :

• S.E.A.P.F.A – lignes d’autobus réseau urbain Tremblay-en-France, Vil­le­pinte, Aulnay-Sous-Bois :
• Modi­fi­ca­tion d’une com­pé­tence — modi­fi­ca­tion des sta­tuts.
• Trans­fert de com­pé­tences.

EDUCATION:

• Quar­tier Non­ne­ville — Ecole mater­nelle Non­ne­ville – per­mis de construire 16/18 rue du Havre.
• Cir­cons­crip­tion Aul­nay I – sub­ven­tion Z.E.P NORD – année 2008.
• Cir­cons­crip­tion Aul­nay II – sub­ven­tion Z.E.P NERUDA – année 2008.
• Coopé­ra­tives sco­laires – ver­se­ment du solde de la sub­ven­tion – année
• sco­laire 2008–2009.
• Sub­ven­tion muni­ci­pale en faveur de la gra­ti­fi­ca­tion du com­por­te­ment
• d’exemplarité des élèves de troi­sième du col­lège Claude Debussy.
• Ensei­gne­ment privé – Pro­tec­to­rat Saint Joseph – par­ti­ci­pa­tion aux frais de fonc­tion­ne­ment.
• Accueils péri­sco­laires et études sur­veillées – appli­ca­tion d’un tarif
  spé­ci­fique aux enfants béné­fi­ciant de l’aide per­son­na­li­sée de
  l’éducation natio­nale.
• Séjours avec nui­tées – par­ti­ci­pa­tions fami­liales – année sco­laire 2008/2009.
• Conseils d’écoles — dési­gna­tion des repré­sen­tants – modi­fi­ca­tion.

JEUNESSE :

— Demande de rem­bour­se­ment d’un séjour antenne jeu­nesse pour la famille FRISSOU.

CULTURE :

• Conser­va­toire de musique et de danse à rayon­ne­ment dépar­te­men­tal – CRD demande de sub­ven­tion auprès de la DRAC Ile-de-France.
• Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » :
• Sub­ven­tion de fonc­tion­ne­ment de la Direc­tion Régio­nale des Affaires
  Cultu­relles pour les années 2007 – 2008– 2009 — ave­nant N°1
• Sub­ven­tion au titre de la conven­tion de déve­lop­pe­ment cultu­rel et de
  per­ma­nence artis­tique et cultu­relle de la région Ile-de-France pour
  l’année 2008
• Réseau des Biblio­thèques :
  – Charte du réseau et charte de l’utilisateur du réseau.
  – Mise en ligne du cata­logue du réseau des biblio­thèques.
  – Acqui­si­tion d’un Biblio­bus exten­sible et demandes de sub­ven­tions auprès
  du Minis­tère de la Culture et de la Com­mu­ni­ca­tion, du Conseil Géné­ral
  de la Seine-Saint-Denis et du Conseil Régio­nal d’Ile-de-France.

VIE ASSOCIATIVE :
Attri­bu­tion d’une sub­ven­tion excep­tion­nelle à une asso­cia­tion– année 2008 :

- Asso­cia­tion D’PSY.
– Asso­cia­tion cultu­relle DECOUVERTE CREATIVE.
– Asso­cia­tion sociale – QUARTIER AUX MAINS NUES.
– Asso­cia­tion sociale CROIX ROUGE FRANÇAISE.

JURIDIQUE :

— Amé­na­ge­ment du par­vis de l’école André Mal­raux – annu­la­tion du mar­ché
négo­cié rela­tif aux lots N°2 (éclai­rage) et N°3 (Espaces verts-plantations) –
signa­ture de pro­to­coles tran­sac­tion­nels avec les socié­tés BENTIN et
JARDIPARC.

PERSONNEL COMMUNAL :

— Effec­tifs des emplois de cabi­net.
– Créa­tion de 36 vaca­tions de 3 heures durant trois années sco­laires pour le recru­te­ment de modèles vivants.

INFORMATIQUE :

— Mise à la réforme du maté­riel infor­ma­tique.
– Four­ni­ture d’équipements infor­ma­tiques – micros ordi­na­teurs équi­pés
de sys­tèmes d’exploitation – ser­veurs – péri­phé­riques – logi­ciels
bureau­tiques et gra­phiques – année 2008/2009 et renou­ve­lable
éven­tuel­le­ment en 2009/2010, 2010/2011 – mar­ché négo­cié suite appel
d’offres infruc­tueux – signa­ture d’un accord cadre.

PROJETS JEUNES INTERNATIONAUX :

— Sub­ven­tion com­plé­men­taire attri­buée à l’association Pla­te­forme d’Insertion
Mul­ti­ser­vices (PIM) – ave­nant à la conven­tion de par­te­na­riat – année 2008

SPORTS :
- Pati­noire 2008 – recon­duc­tion des tarifs.
– Adhé­sion de la ville à la charte dépar­te­men­tale du sport.
– Réa­li­sa­tion d’un équi­pe­ment spor­tif cou­vert au stade Vélo­drome –
demande de sub­ven­tion au Conseil Régio­nal d’Ile-de-France et mise à
dis­po­si­tion gra­tuite.
– Sub­ven­tions excep­tion­nelles aux asso­cia­tions spor­tives Aul­nay­siennes
année 2008.
– Aides aux ath­lètes de haut niveau des asso­cia­tions spor­tives Aul­nay­siennes.
– Inser­tion sociale et pro­fes­sion­nelle par le sport – conven­tion de par­te­na­riat.
ave­nant.
– Contrat Régio­nal – demande de sub­ven­tion auprès du Conseil Régio­nal d’Ile-de-France.

COPROPRIETES EN DIFFICULTE :
-
Quar­tier la Morée — demande des sub­ven­tions ANAH – finan­ce­ment de la
mis­sion de coor­don­na­teur du Plan de Sau­ve­garde de la Morée.

URBANISME :

— Créa­tion d’un droit de pré­emp­tion sur les fonds com­mer­ciaux, arti­sa­naux et baux com­mer­ciaux.
– Quar­tier Ouest Edgar Degas – alié­na­tion d’une par­celle sise allée Pablo Picasso à Aulnay-Sous-Bois.
– Quar­tier Vieux-Pays – Rose­raie – Bourg – acqui­si­tion à l’amiable d’un
ter­rain à bâtir sis 15 rue du Pont David à Aulnay-Sous-Bois.

PETITE ENFANCE :

— Mise en place de micro-crèches – demande de sub­ven­tions.

BATIMENTS :

– Four­ni­ture et livrai­son de maté­riaux de bâti­ment (élec­tri­cité,
pein­ture, sidérurgie/métallurgie) – année 2006, renou­ve­lable jusqu’en
2009 – appel
d’offres ouvert – lot N°1 « élec­tri­cité » — ave­nant N°2.

VOIRIE – ESPACE PUBLIC :

-
Main­te­nance des appa­reillages de com­mande de la signa­li­sa­tion
tri­co­lore, année 2009 et renou­ve­lable éven­tuel­le­ment au 1 er jan­vier de
chaque année jusqu’en 2012 – mise en appel d’offres ouvert.

– Quar­tier Est Edgar Degas – amé­na­ge­ment d’une voie nou­velle rue
Ales­san­dro Bot­ti­celli (entre les rues Henri Matisse et Mau­rice Utrillo)
dans le sec­teur RN 2 EST du P.R.U – mise en appel d’offres ouvert.
– Quar­tier Parc Pré­voyants – Prise en charge par la ville des frais de
sta­tion­ne­ment dans le parc N°1 pour les agents tra­vaillant dans les
équi­pe­ments muni­ci­paux situés en zone de sta­tion­ne­ment payant.
– Moda­li­tés d’application de la taxe locale sur la publi­cité exté­rieure.

RESEAUX – ASSAINISSEMENT :

- Quar­tier Bala­gny – La Plaine – Tour Eif­fel et Quar­tier Mai­rie – Paul Bert opé­ra­tion CERES – mise en appel d’offres ouvert.

LOGISTIQUE :

– Loca­tion de véhi­cules de types auto­car et grande ber­line 9 places
sans chauf­feur, année 2009, renou­ve­lable en 2010 et 2011 – mise en
appel d’offresouvert.
— Loca­tion d’autocars et de mini-bus sans
chauf­feur pour l’année 2006, renou­ve­lable éven­tuel­le­ment en 2007 et
2008 – ave­nant N°3.

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

– Demande de sub­ven­tion auprès de la Région Ile-De-France pour la
créa­tion d’une des­serte des zones d’activités et pôles d’emplois de la
ville.
– Quar­tier du Parc – amé­na­ge­ment du Parc Faure – ave­nant N°1.
– Couvre-feu contre les vols de nuit sur les aéro­ports de Paris Charles de Gaulle et du Bour­get.

COMPTABILITE COMMUNALE :

Garan­tie d’emprunt – Le Loge­ment Fran­ci­lien – C.D.C :

— Opé­ra­tion de réha­bi­li­ta­tion ZEPHYR tranche 3.

— Opé­ra­tion de rési­den­tia­li­sa­tion ZEPHYR tranche 3.

— Opé­ra­tion de construc­tion – 56 loge­ments col­lec­tifs rue Mau­rice Utrillo.

— Bud­get Prin­ci­pal Ville – exer­cice 2008 – écri­tures de régu­la­ri­sa­tion de
l’inventaire com­mu­nal.

— Dimi­nu­tion de la sub­ven­tion attri­buée à l’association M2E EMPLOI
ave­nant à la conven­tion de par­te­na­riat – année 2008.

Remise gra­cieuse de péna­li­tés sur taxe locale d’équipement :

— SCI 10 rue du Raincy.

— M. NTJAM.

– Bud­get Prin­ci­pal Ville – exer­cice 2008 – déci­sion modi­fi­ca­tive N°5. -
Bud­get Annexe Assai­nis­se­ment – exer­cice 2008 – déci­sion modi­fi­ca­tive
N°3.

— Sub­ven­tion de fonc­tion­ne­ment en faveur de
l’association des direc­teurs géné­raux des col­lec­ti­vi­tés locales et des
établis­se­ments publics en
Seine-Saint– Denis.

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