Conseil municipal du 18 septembre — A quand les projets et décisions en ligne ?

Le pro­chain conseil muni­ci­pal aura lieu le jeudi 18 sep­tembre à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville.

Nous regret­tons que les pro­jets de déli­bé­ra­tion ne soient pas mis en ligne pour pou­voir suivre de façon
com­plète les débats. Les ser­vices muni­ci­paux semblent dire qu’il y aurait des blo­cages du point de vue juri­dique, or ceci se fait bien à la région qui met en ligne ces pro­jet et déci­sions qui seront mis au vote. Si la région le fait, pour­quoi la com­mune ne veut pas le faire alors que celle-ci se lance dans un ambi­tieux pro­jet de démo­cra­tie par­ti­ci­pa­tive ?

Comme à chaque séance, l’accès à la salle du conseil muni­ci­pal est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pou­vez dis­cu­ter après celle-ci
avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2008

• Pré­sen­ta­tion des déci­sions N° 85 à 190 inclus.
• Pré­sen­ta­tion des déci­sions comp­tables N° 1 et 2.
• Adop­tion du Pro­cès Ver­bal du Conseil Muni­ci­pal du 10 avril 2008.

SOLIDARITÉ:

• Aide aux sinis­trés des villes du Nord de la France suite au pas­sage de la tor­nade le 3 Août 2008.

CONSEIL MUNICIPAL :

• Adop­tion du règle­ment inté­rieur.

REPRÉSENTATION:

• Office Public de l’Habitat d’Aulnay-Sous-Bois – Modi­fi­ca­tion de la repré­sen­ta­tion du conseil muni­ci­pal au conseil d’administration :
  • Fixa­tion du nombre de membres à voix déli­bé­ra­tive.
  • Dési­gna­tion des repré­sen­tants du conseil muni­ci­pal et des per­son­na­li­tés qua­li­fiées.
• S.E.A.P.F.A. (Syn­di­cat d’Equipement et d’Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye).
• Exten­sion de com­pé­tences – modi­fi­ca­tion des sta­tuts – « Ecole de la 2 ème chance » — Sou­tien d’actions en faveur de jeunes en dif­fi­culté sco­laire.
• Trans­fert de com­pé­tences – « Ecole de la 2 ème chance » — Sou­tien d’actions en faveur de jeunes en dif­fi­culté sco­laire.

VIE ASSOCIATIVE :

• Attri­bu­tion d’une sub­ven­tion excep­tion­nelle à une asso­cia­tion cultu­relle –Année 2008 – Ami­cale Bre­tonne d’Aulnay-Sous-Bois et Alen­tours.
• Tari­fi­ca­tion – Modi­fi­ca­tion – Gra­tuité des mises à dis­po­si­tion des salles aux asso­cia­tions.

CULTURE :

• Réseau des biblio­thèques – Mise en place d’une pro­cé­dure de désher­bage des col­lec­tions.
• Tra­vaux de reliure et de res­tau­ra­tion de docu­ments d’archives – Demande de sub­ven­tions.
• Conven­tion de par­te­na­riat entre la scène de musiques actuelles Le Cap et l’association « La Sou­ris des Villes » dans le cadre de la mise en place d’actions autour du SLAM – Signa­ture de la conven­tion année 2008/2009.

JEUNESSE :

• Récom­penses des actions en direc­tion des jeunes de 10–25 ans.
• Orga­ni­sa­tion de séjours vacances au pro­fit des aul­nay­siens âgés de 4 à 17 ans révo­lus pour les vacances été de la zone C – Année 2008 – mar­ché de ser­vices article 30.
  • Lot N° 15 : ave­nant N° 1.
  • Lots N° 14 – 17 – 19 – 20 – 21 – 22 – ave­nants N° 1 et 2.

ÉDUCATION:

• Sub­ven­tion muni­ci­pale en faveur :
  • du pro­jet « L’Astronomie » pour le pro­tec­to­rat Saint-Joseph.
  • du pro­jet éduca­tif « Corps Limi­ted » — Col­lège Vic­tor Hugo.
• Inter­ven­tions grand public et sco­laires sur l’environnement – Conven­tion avec l’association l’Ours Bleu.

SOCIAL :

• Sub­ven­tion du Conseil Régio­nal dans le cadre de l’animation sociale des quar­tiers.

RESSOURCES HUMAINES :

• Mise à jour du tableau des effec­tifs année 2008.
• Contrat d’engagement et rému­né­ra­tion des assis­tants mater­nels.
• Créa­tion d’une vaca­tion pour la rému­né­ra­tion d’un ani­ma­teur sur le forum des asso­cia­tions.
• Frais de repré­sen­ta­tion.

AMENAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE :

• Contrat pour la four­ni­ture, l’installation, l’entretien et l’exploitation com­mer­ciale des mobi­liers urbains sur le domaine public de la ville –Mise en appel d’offres ouvert.
• Par­ti­ci­pa­tion com­mu­nale à l’abonnement IMAGINE’R pour les col­lé­giens, lycéens et étudiants aul­nay­siens.

ESPACE PUBLIC :

• Voi­rie – Quar­tiers Pré­voyants – Le Parc – Non­ne­ville – Mai­rie – Paul Bert –Sta­tion­ne­ment payant sur voi­rie – Gra­tuité du sta­tion­ne­ment pour les per­sonnes à mobi­lité réduite.
• Pro­preté urbaine – Quar­tier Bala­gny – La Plaine – Tour Eif­fel – Exploi­ta­tion de la déchet­te­rie muni­ci­pale en 2009 et renou­ve­lable éven­tuel­le­ment au 1 er jan­vier de chaque année jusqu’en 2012 – Mise en appel d’offres ouvert (modi­fi­ca­tion de la déli­bé­ra­tion N° 56 du 24 juin 2008).

PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE :

• Ave­nant sim­pli­fié N° 5 à la conven­tion ANRU (Agence Natio­nale pour la Réno­va­tion Urbaine) du 17.12.04 des quar­tiers Nord d’Aulnay-Sous-Bois.

ÉTUDES URBAINES :

• Quar­tier 3–1 – Mai­rie – Paul Bert – Acqui­si­tion à l’amiable d’un bien sis 30 rue Paul Bert à Aulnay-Sous-Bois.
• Quar­tier La Morée – Demande de sub­ven­tions ANAH (Agence Natio­nale pour l’Amélioration de l’Habitat) – Finan­ce­ment des tra­vaux d’office réa­li­sés par la ville dans le cadre du péril immi­nent – Copro­priété La Morée.
• Signa­ture d’une conven­tion d’intervention fon­cière sur des péri­mètres de cen­tra­lité au pro­fit de l’établissement public fon­cier d’Ile de France.
• Délé­ga­tion au cas par cas du droit de pré­emp­tion urbain simple et ren­forcé sur cer­tains péri­mètres de la com­mune d’Aulnay-Sous-Bois au pro­fit de l’établissement public fon­cier d’Ile de France.

COMPTABILITÉCOMMUNALE :

• Bud­get prin­ci­pal ville – Exer­cice 2008 – Déci­sion modi­fi­ca­tive N° 4.
• Z.A. des Aulnes – Appro­ba­tion du compte-rendu annuel à la col­lec­ti­vité –Année 2007 – Appro­ba­tion de l’avenant N° 2 à la conces­sion d’aménagement.
• Garan­ties d’emprunts OPH – CDC. :
  • Achat en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) de 36 loge­ments loca­tifs sociaux à la SCI AULNAY-VELODROME.
  • Opé­ra­tion de pose de per­siennes aux fenêtres de la Rési­dence Chan­te­loup.

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