Education, Enfance

Aulnay-sous-Bois : calcul du quotient familial et inscriptions aux activités jusqu’au 31 Août

20 juillet, 2012 à 13:00 | Posté par

Comme chaque année, un nou­veau cal­cul du quo­tient fami­lial est néces­saire pour fixer les tarifs de la res­tau­ra­tion sco­laire, des accueils péri­sco­laires et de l’accueil loi­sirs.

Vous avez jusqu’au 31 août pour régu­la­ri­ser la situa­tion, sous peine de se voir attri­buer le plus haut des barèmes.

Géné­ra­le­ment, les pièces à four­nir sont :

  • l’avis d’imposition ou de non-imposition 2011 sur les reve­nus 2010 du foyer,
  • un jus­ti­fi­ca­tif de domi­cile récent.

Vous pou­vez récu­pé­rer le for­mu­laire de la liste com­plète des pièces à four­nir, au cas par cas, en cli­quant ici.

La liste de toutes les démarches admi­nis­tra­tives est dis­po­nible via cette page.

Source : site de la ville d’Aulnay-sous-Bois

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