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Conseil municipal du 10 mars 2011 : les documents en ligne [MAJ]

10 mars, 2011 à 5:45 | Posté par

Ordre du jour.pdf

Pro­jets de délibérations.pdf

Le pro­chain Conseil muni­ci­pal se dérou­lera ce jeudi 10 mars 2011 à 20h dans la salle du conseil de l’Hôtel de ville. Comme tra­di­tion­nel­le­ment désor­mais il sera dif­fusé en direct sur le site de la ville. Quant aux pré­cé­dents conseils rap­pe­lons qu’ils sont tou­jours acces­sibles en ligne à cette adresse.

Vous pou­vez consul­ter en cli­quant sur les images ci-contre l’ordre du jour ainsi que les pro­jets de déli­bé­ra­tions de ce Conseil impor­tant puisqu’il sera en grande par­tie consa­cré au débat d’orientations bud­gé­taires 2011, soit à la poli­tique éco­no­mique et d’investissements de la ville pour l’année à venir.

Au pro­gramme éga­le­ment, la déli­bé­ra­tion n° 11, concer­nant l’urbanisme, plus pré­ci­sé­ment une grande opé­ra­tion d’aménagement du quar­tier Mitry/Princet :

« (cette) opé­ra­tion d’aménagement est pro­po­sée sur un péri­mètre qui part, à l’ouest, de l’embranchement de la rue Jean Char­cot et de l’avenue de l’Aulnaysienne puis pro­gresse le long de la RD 115 où il intègre les îlots adja­cents de part et d’autre de la voie. A l’intersection des rues Prin­cet, Blan­qui, Briand et Com­man­dant Bras­seur, le péri­mètre s’élargit pour atteindre, à l’ouest, le parc Gain­ville et, à l’est, le col­lège Gérard Phi­lippe. Après le car­re­four du Soleil Levant, le péri­mètre se rétré­cit sur la rue de Mitry et englobe, à l’ouest, l’école du Bourg, le CMMP et le cime­tière et, à l’est, il s’étend jusqu’à l’impasse Michaut. Après avoir pro­gressé le long de la rue de Mitry jusqu’au car­re­four de l’Ormeteau, le péri­mètre s’évase vers le nord pour inté­grer l’ensemble du quar­tier Mitry– Ambour­get jusqu’à l’espace spor­tif du Vélo­drome puis court le long du Bou­le­vard Marc Cha­gall et redes­cend par la rue Suzanne Len­glen à par­tir du Rond-Point Jean Mon­net jusqu’au Rond-Point Robert Schu­man en englo­bant Savi­gny et l’actuelle caserne de pom­piers.

Cette opé­ra­tion for­ma­lise la can­di­da­ture dépo­sée par la com­mune auprès de la Région au titre de la pro­cé­dure Nou­veaux Quar­tiers Urbains. En effet, tant la mor­pho­lo­gie actuelle du quar­tier que les ambi­tions de l’opération d’aménagement envi­sa­gée per­mettent de sol­li­ci­ter l’aide finan­cière de la Région dans le cadre de l’appel à pro­jet en tant que levier pour la trans­for­ma­tion d’un site pour par­tie stig­ma­tisé (deux plans de sau­ve­garde en cours, un mar­ché immo­bi­lier dépré­cié, des sec­teurs entiers d’habitat en relé­ga­tion), pour par­tie pré­sen­tant de réelles oppor­tu­ni­tés de trans­for­ma­tion conformes aux objec­tifs muni­ci­paux en matière d’urbanisme (re-génération des linéaires com­mer­ciaux, pro­duc­tion de loge­ments le longs des axes struc­tu­rants — le CD115 notam­ment -, réamé­na­ge­ment des espaces publics).

Les objec­tifs assi­gnés à cette opé­ra­tion, conformes au règle­ment d’urbanisme en vigueur, reprennent les orien­ta­tions du Pro­jet d’Aménagement et de Déve­lop­pe­ment Durable (PADD) décli­nées à l’échelle du quar­tier, en tant que cen­tra­lité secon­daire autour d’un axe rou­tier struc­tu­rant à confor­ter (RD 115), à savoir :

– la pro­duc­tion de loge­ments (dont une par­tie sociaux dont la quo­tité reste à défi­nir, sans pou­voir être infé­rieure à 20%, dont les PLS) ;

– l’amélioration de l’offre en équi­pe­ments publics (besoins sco­laires, petite enfance, sports, jeu­nesse, action sociale, …), en rela­tion avec l’augmentation du nombre de ménages et avec les besoins inhé­rents à la socio­lo­gie du quar­tier concerné ;

– le trai­te­ment et la restruc­tu­ra­tion des conti­nui­tés urbaines, en termes de des­serte pié­tonne et rou­tière, de requa­li­fi­ca­tion et de tran­quilli­sa­tion de l’espace public, de végé­ta­li­sa­tion, de confor­ta­tion des linéaires com­mer­ciaux ;

– confor­mé­ment aux objec­tifs iden­ti­fiés dans le cadre de la can­di­da­ture NQU, l’exemplarité en matière de déve­lop­pe­ment durable, dans les dif­fé­rentes étapes de concer­ta­tion et d’élaboration du pro­jet, dans le trai­te­ment des espaces publics, dans la ges­tion des futurs chan­tiers, dans le choix des maté­riaux et tech­no­lo­gies uti­li­sées au niveau des construc­tions, dans les choix éner­gé­tiques rete­nus.

Compte tenu de l’ampleur de l’opération d’aménagement pro­po­sée, une concer­ta­tion préa­lable est ren­due obli­ga­toire eu égard à l’article L.300–2 du code de l’urbanisme. »

Gageons que les débats seront une nou­velle fois ani­més.

Jean-Gauthier Quin­tard

MAJ du 06/04/2011:

Pour archive, voici les docu­ments com­plets scan­nés qui man­quaient jusque là (nous avions fourni que les docu­ments publiés par la mai­rie):


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Une Réponse à “Conseil municipal du 10 mars 2011 : les documents en ligne [MAJ]”

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JEAN LOUIS KARKIDES | 10 mars, 2011 à 8 h 41 min Navigue avec Google Chrome Google Chrome 9.0.597.98 sur Windows Windows XP
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Je ne sais pas si cela est pos­sible mais dans le cadre de cet aménagement,il serait sou­hai­table de per­mettre aux inter­nautes de sur­fer sur un débit conve­nable comme cela existe au sud.
Une hausse de l’abonnement pour rai­son de taxes sur la télé­vi­sion ADSL alors que le débit ne le per­met pas dans cette zone trop éloi­gnée du cen­tral péna­lise un peu plus ses habi­tants.