Conseil municipal du 24 juin

Atten­tion: Le pro­chain Conseil muni­ci­pal n’aura pas lieu un jeudi mais  mardi 24 juin, dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à par­tir de 20h00.
Comme d’habitude l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pou­vez dis­cu­ter après celle-ci
avec les élus.

Le conseil sera à nou­veau retrans­mit en direct sur le site de la muni­ci­pa­lité et acces­sible en dif­féré dès le len­de­main. (Vous pou­vez vision­ner le pré­cé­dent conseil ici).

Voici l’ordre du jour. Encore une fois, il ne manque plus qu’à mettre
en ligne les pro­jets de déli­bé­ra­tion pour pou­voir suivre de façon
com­plète les débats.

• Pré­sen­ta­tion des déci­sions N° 49 à 84inclus.
• Adop­tion du Pro­cès Ver­bal du Conseil Muni­ci­pal du 22 Mars 2008.

FINANCES :

• Appro­ba­tion du compte de ges­tion 2007 :
  • Bud­get Prin­ci­pal Ville
  • Assai­nis­se­ment
  • Res­tau­ra­tion extra sco­laire.
• Vote du compte admi­nis­tra­tif – exer­cice 2007 :
  • Bud­get Prin­ci­pal Ville
  • Bud­get Annexe Assai­nis­se­ment.
  • Bud­get Annexe Res­tau­ra­tion Extra Sco­laire.

• Affec­ta­tion du résul­tat 2007 :
  • Bud­get Prin­ci­pal Ville
  • Bud­get Annexe Assai­nis­se­ment.
  • Bud­get Annexe Res­tau­ra­tion Extra Sco­laire.    

• Reprise du résul­tat 2007 sur exer­cice 2008 :
  • Bud­get Prin­ci­pal Ville – déci­sion modi­fi­ca­tive N°3.
  • Bud­get Annexe Assai­nis­se­ment. – déci­sion modi­fi­ca­tive N°2.
  • Bud­get Annexe Res­tau­ra­tion Extra Sco­laire — déci­sion modi­fi­ca­tive N°1.

• Fis­ca­lité – exo­né­ra­tion de la taxe pro­fes­sion­nelle des établis­se­ments de spec­tacles ciné­ma­to­gra­phiques.
• Fonds de soli­da­rité des com­munes de la région Ile-De-France –année 2007 – rap­port d’utilisation.
• Dota­tion de soli­da­rité urbaine et de cohé­sion sociale – année 2007 – rap­port d’utilisation.

REPRÉSENTATIONS :

• Créa­tion d’un règle­ment local de publi­cité – dési­gna­tion des membres repré­sen­tant le Conseil Muni­ci­pal.
• Déve­lop­pe­ment écono­mique – dési­gna­tion des repré­sen­tants du
  conseil muni­ci­pal au sein du conseil d’administration de la SEMAD
  (Société d’Economie Mixte Aul­nay déve­lop­pe­ment)
• Asso­cia­tion pour la ges­tion des établis­se­ments spé­cia­li­sés Tou­louse Lau­trec (AGESTL) rue Michel Ange – rem­pla­ce­ment d’un membre.

ADHÉSION :

• Adhé­sion à l’association des Maires – Ville et Ban­lieue de France – année 2008 et sui­vantes.

PETITE ENFANCE :

• Signa­ture avec la caisse d’allocations fami­liales de la
  Seine-Saint-Denis d’un contrat d’aide à l’investissement petite enfance
  pour la restruc­tu­ra­tion et l’extension du multi-accueil col­lec­tif 11
  novembre – pro­ro­ga­tion du délai de réa­li­sa­tion

ÉDUCATION :

• Clubs Loi­sirs – ser­vice actions éduca­tives second degré –
  par­ti­ci­pa­tion des familles pour les séjours été sur la base d’un barème.
• Modi­fi­ca­tion du règle­ment inté­rieur des Clubs Loi­sirs.
• Modi­fi­ca­tion du règle­ment inté­rieur à l’usage des familles pour
  les accueils péri­sco­laires du matin et du soir en mater­nelle et en
  élémen­taire.
• Accueils péri­sco­laires du matin et du soir –groupe sco­laire Bourg
  2 – main­tien de la gra­tuité de la demi-heure d’accueil – année sco­laire
  2008/2009.
• Séjours de classes avec nui­tées de la ville d’Aulnay-Sous-Bois – année sco­laire 2008 – 2009 – mar­ché de ser­vice – article 30.
• Coopé­ra­tives sco­laires –attri­bu­tion de sub­ven­tion – année sco­laire 2008/2009.

JEUNESSE :

• Contrat local d’accompagnement sco­laire – conven­tion d’objectifs et de finan­ce­ment d’une pres­ta­tion de ser­vice.

VIE ASSOCIATIVE :

• Attri­bu­tion d’une sub­ven­tion excep­tion­nelle à une asso­cia­tion
  cultu­relle – année 2008 – asso­cia­tion culture por­tu­gaise ROSA DOS
  VENTOS.

CULTURE :

• Ecole d’Art Claude Monet – modi­fi­ca­tion du règle­ment inté­rieur à l’usage des familles.
• Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » — tarifs année 2008/2009.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

• Conven­tion avec L’ESAT Tou­louse Lau­trec – four­ni­ture et livrai­son de repas pour la période du 4 août au 29 août 2008 inclus.

SOCIAL :

• Signa­ture d’un ave­nant à la conven­tion de délé­ga­tion du
  dépar­te­ment de la Seine-Saint-Denis à la com­mune d’Aulnay-Sous-Bois des
  mis­sions de ser­vice social poly­va­lent

SANTÉ :

• Cam­pagne annuelle d’information et de sen­si­bi­li­sa­tion au
  dépis­tage du glau­come – conven­tion avec le grou­pe­ment régio­nal de santé
  publique (GRSP)
• Cam­pagne de pré­ven­tion des chutes chez la per­sonne âgée – conven­tion avec le grou­pe­ment régio­nal de santé publique (GRSP).
• Pro­gramme d’accès aux soins den­taires dans les écoles Croix Rouge
  d’Aulnay-Sous-Bois – conven­tion avec le grou­pe­ment régio­nal de santé
  publique (GRSP).
• Conven­tion de par­te­na­riat avec REHVO RESEAU entre la ville et l’hôpital pour l’orthogénie.

SANTÉ-GÉRONTOLOGIE :

• Règle­ment de fonc­tion­ne­ment :
  • Soins infir­miers à domi­cile
  • Main­tien à domi­cile
• Foyers rési­dences – rede­vances men­suelles 2008.
   

ACHATS ADMINISTRATIFS :

• Équi­pe­ment mobi­liers et maté­riels admi­nis­tra­tifs des ser­vices
  muni­ci­paux – année 2009, renou­ve­lable en 2010 – mise en appel d’offres
  ouvert.

PERSONNEL COMMUNAL :

• Assis­tantes mater­nelles – prime annuelle.
• Créa­tion d’emplois sai­son­niers – année 2008.
• Créa­tion de vaca­tions pour la rému­né­ra­tion d’un came­ra­man.

SPORTS :

• Sub­ven­tions excep­tion­nelles aux asso­cia­tions spor­tives Aul­nay­siennes – année 2008
• Inser­tion sociale et pro­fes­sion­nelle par le sport – conven­tion de par­te­na­riat.

INFORMATIQUE :

• Four­ni­ture, mise en place, for­ma­tion et main­te­nance d’un
  pro­gi­ciel de ges­tion des res­sources humaines – année 2000 – mar­ché
  négo­cié – lot N°1 – ave­nant N°3.
• Four­ni­ture et ins­tal­la­tion d’équipements de télé­pho­nie,
  main­te­nance et for­ma­tion asso­ciées au parc exis­tant –tra­vaux de câblage
  – années 2006/2007 et 2007/2008, renou­ve­lable en 2008/2009 et 2009/2010
  – lot N°1 – ave­nant N°1.
• Four­ni­ture d’équipements infor­ma­tiques – micros ordi­na­teurs
  équi­pés de sys­tèmes d’exploitation – ser­veurs –péri­phé­riques –
  logi­ciels bureau­tiques et gra­phiques – année 2008/2009 et renou­ve­lable
  éven­tuel­le­ment en 2009/2010, 2010/2011 et 2011/2012 – appel d’offres
  ouvert –signa­ture d’un accord cadre.
• Appro­ba­tion de l’acte consti­tu­tif du grou­pe­ment de com­mandes pour les ser­vices de com­mu­ni­ca­tions élec­tro­niques.

ASSOCIATIONS :

• Sub­ven­tions com­plé­men­taires – ave­nants aux conven­tions de par­te­na­riat – année 2008 :
  • Ins­ti­tut Aul­nay­sien de Déve­lop­pe­ment Cultu­rel (IADC).
  • Centres Sociaux d’Aulnay-Sous-Bois (ACSA).
  • Les Femmes Relais et des Média­teurs Inter­cul­tu­rels d’Aulnay–
    Sous-Bois

• Sub­ven­tion com­plé­men­taire attri­buée à l’association Pla­te­forme
  d’Insertion Mul­ti­ser­vices (PIM) – ave­nant à la conven­tion de
  par­te­na­riat – année 2008.

BÂTIMENTS :

• Tra­vaux de réfec­tion d’étanchéité de toi­ture ter­rasse dans
  dif­fé­rents bâti­ments com­mu­naux – année 2008 – appel d’offres ouvert –
  signa­ture du mar­ché.

VOIRIE/ENVIRONNEMENT :

• rap­port annuel sur le prix et la qua­lité du ser­vice d’élimination des déchets en 2007.
• Exploi­ta­tion de la déchet­te­rie muni­ci­pale en 2009 – renou­ve­lable jusqu’en 2010 – mise en appel d’offres ouvert.
• Pro­preté urbaine — contrats pro­gramme de durée, barème D, signé avec la société Eco-Emballages :
  • ave­nant N°1 (au 1.01.2006)
  • ave­nant N°2 (au 1.01.2008)
• Lutte contre le bruit – mise en place du mur anti-bruit de l’A3 et de
  la réa­li­sa­tion de l’échangeur de Bondy – demande de par­ti­ci­pa­tion de
  l’Etat dans le cadre du gre­nelle de l’environnement.

ESPACE PUBLIC :

• Conven­tion d’exploitation du ser­vice public de trans­port de la ligne 43.
• Conven­tion d’exploitation de dis­po­si­tifs publi­ci­taires sur le
  domaine fon­cier de la ville — ave­nant N°4 – société CLEAR CHANNEL

PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN :

• Requa­li­fi­ca­tion urbaine du quar­tier Rose des Vents – créa­tion d’un
  nou­veau maillage – opé­ra­tion ZEPHYR BRISE II – lot N°1 « V.R.D » -
  ave­nant N°1passé avec la société Routes et Tra­vaux Publics.

LOGISTIQUE :

• Com­plé­ment à la déli­bé­ra­tion N°39 du 13 décembre 2007 rela­tive à la mise à la réforme de véhi­cules et engins.

URBANISME :

• Quar­tier Pré­voyants – Le Parc – acqui­si­tion à l’amiable d’un bien sis 4 ave­nue Lelièvre à Aulnay-Sous-Bois.
• Appro­ba­tion du bilan des acqui­si­tions et des ces­sions réa­li­sées par la com­mune d’Aulnay-Sous-Bois en 2007.
• S.I.G.E.I.F (Syn­di­cat Inter­com­mu­nal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-De-France) : Adhé­sion de la com­mune de SERVON

COMPTABILITÉ COMMUNALE :

• Garan­tie d’emprunt – avis de la ville sur le prin­cipe de la
  ces­sion du foyer de tra­vailleurs migrants sis aux 12 et 14 rue Henri
  Matisse à Aulnay-Sous-Bois et trans­fert de 2 garan­ties d’emprunt France
  Habi­ta­tion à la société immo­bi­lière 3F suite à cette opé­ra­tion.
• - Actua­li­sa­tion – coti­sa­tions muni­ci­pales.

Articles simi­laires:

• Ordre du jour du Conseil muni­ci­pal du 8 mars (9 mars 2006)
• Conseil muni­ci­pal du 19 octobre (16 octobre 2006)
• Ordre du jour du Conseil muni­ci­pal du 22 juin (21 juin 2006)
• Compte-rendu du Conseil muni­ci­pal du 22 juin 2006 (24 juin 2006)
• Conseil muni­ci­pal du 28 juin (26 juin 2007)