Conseil municipal du 24 mai

Le pro­chain Conseil muni­ci­pal aura lieu ce jeudi 24 mai, comme d’habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à par­tir de 21h. Je vous invite à vous y rendre au moins une fois pour décou­vrir. Je vous rap­pelle que l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pou­vez dis­cu­ter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2007

Pré­sen­ta­tion des déci­sions N° 2759 à 2796 inclus.
Pré­sen­ta­tion de la déci­sion comp­table N° 306.

S.E.A.P.F.A. :
- Exten­sion de com­pé­tences — maî­trise d’ouvrage pour la pro­gram­ma­tion, l’attribution et la réa­li­sa­tion des tra­vaux du pro­jet d’axe ligne 015 sur les com­munes d’Aulnay-Sous-Bois, Sevran, Tremblay-en-France et Vil­le­pinte.
- Trans­fert de com­pé­tences — maî­trise d’ouvrage pour la pro­gram­ma­tion, l’attribution et la réa­li­sa­tion des tra­vaux du pro­jet d’axe ligne 015 sur les com­munes d’Aulnay-Sous-Bois, Sevran, Tremblay-en-France et Vil­le­pinte.

ARCHIVES :
- Adhé­sion à l’association « Club Uti­li­sa­teurs — Ave­nio » — années 2007 et sui­vantes.

PETITE ENFANCE :
- Ave­nant à la conven­tion rela­tive à l’octroi de la pres­ta­tion de ser­vice unique avec la Caisse d’Allocations Fami­liales de la Seine-Saint-Denis.

JEUNESSE :
- Orga­ni­sa­tion de séjours vacances au pro­fit des aul­nay­siens âgés de 6 à 17 ans révo­lus pour les vacances hiver et prin­temps — année 2008 — mar­ché de ser­vices article 30.

CULTURE :
- Scène de Musiques Actuelles « Le Cap » — tarifs année 2007/2008.
- Ecole Natio­nale de Musique et de Danse — tarifs année sco­laire 2007–2008.
- Ecole d’Art Claude Monet — tarifs année sco­laire 2007/2008.

SPORTS :
- Stade Bel­val — aide à la réha­bi­li­ta­tion des équi­pe­ments spor­tifs — demande de sub­ven­tion au Conseil Géné­ral de la Seine-Saint-Denis et mise à dis­po­si­tion gra­tuite.
- Trans­for­ma­tion d’un ter­rain sta­bi­lisé en ter­rain syn­thé­tique — Stade Bel­val 5 à 11 rue de Flore — demande de sub­ven­tion auprès de la Fédé­ra­tion Fran­çaise de Foot­ball.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Créa­tion d’un poste per­ma­nent de direc­teur des affaires cultu­relles.

INFORMATIQUE :
- Maté­riel infor­ma­tique réformé au 10 mai 2007.

RESTAURATION MUNICIPALE :
- Res­tau­ra­tion extra-scolaire — conven­tion avec le CAT Tou­louse Lau­trec — four­ni­ture et livrai­son de repas pour le mois d’août 2007.

ACHATS ADMINISTRATIFS :
- Loca­tion et main­te­nance de maté­riel de repro­gra­phie numé­rique noir/blanc et cou­leur pour l’imprimerie muni­ci­pale — années 2007 à 2013 — appel d’offres ouvert — signa­ture du mar­ché.

ECONOMIE — ZONES D’ACTIVITES :
- Requa­li­fi­ca­tion des Zones d’Activités Eco­no­miques — demande de sub­ven­tions.

ESPACE PUBLIC :
- Quar­tier La Plaine — P.R.U. requa­li­fi­ca­tion urbaine de La Rose des Vents — amé­na­ge­ment de la place Edgar Degas — demande de sub­ven­tion auprès de la Région.
- Quar­tier La Morée — tra­vaux de voi­rie — dépla­ce­ment de l’entrée de l’école Orme­teau — amé­na­ge­ment de la rue Croix-Nobillon dans le cadre de la rési­den­tia­li­sa­tion de la rési­dence Mitry — appel d’offres ouvert.

REGLEMENTATION DES CONSTRUCTIONS :
- Décla­ra­tion préa­lable pour édifi­ca­tion de clô­tures.

COMPTABILITE COMMUNALE :
- Garan­tie d’emprunt — Opie­voy — C.D.C. — réamé­na­ge­ment par voie d’avenant
prêt indexé à l’inflation.
- Régie de recettes du club loi­sirs Eric Tabarly — demande de remise gra­cieuse.
- Régie d’avances du club loi­sirs Eric Tabarly — demande de remise gra­cieuse.

Articles simi­laires:

• Conseil muni­ci­pal du 25 octobre (22 octobre 2007)
• Compte-rendu du Conseil muni­ci­pal du 26 mai 2005 (27 mai 2005)
• Conseil muni­ci­pal du 5 juin (2 juin 2008)
• Conseil muni­ci­pal du 18 sep­tembre — A quand les pro­jets et déci­sions en ligne ? (16 sep­tembre 2008)
• Conseil muni­ci­pal du 19 octobre (16 octobre 2006)