Conseil municipal du 25 janvier

Le pro­chain Conseil muni­ci­pal aura lieu le jeudi 25 jan­vier, comme d’habitude dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville, à par­tir de 21h. Je vous invite à vous y rendre au moins une fois pour décou­vrir. Je vous rap­pelle que l’accès est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pou­vez dis­cu­ter après celle-ci avec les élus.

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2007

Ins­tal­la­tion d’un conseiller muni­ci­pal.
Pré­sen­ta­tion des déci­sions N° 2515 à 2605 inclus.
Adop­tion du Pro­cès Ver­bal de la séance du Conseil Muni­ci­pal du 19 Octobre 2006.

CONSEIL MUNICIPAL :
- Rem­pla­ce­ment d’un membre du Conseil Muni­ci­pal au sein des conseils d’écoles mater­nelles Jules FERRY 1 et Jules FERRY 2.

ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE FRANCE :
- Modi­fi­ca­tion du décret N° 2002–477 du 8 avril 2002 modi­fié — Exten­sion du péri­mètre d’intervention.

VIE ASSOCIATIVE :
- Ver­se­ment de sub­ven­tions — Année 2007 :
. aux asso­cia­tions cultu­relles.
. aux asso­cia­tions mili­taires et d’anciens com­bat­tants.
. aux asso­cia­tions sociales et diverses.

CULTURE :
- Scène de musiques actuelles « Le Cap » — Adhé­sion à l’association MAAD 93 — Année 2007 et sui­vantes.
- Accord cadre de par­te­na­riat entre ARCADI et la ville d’Aulnay-Sous-Bois por­tant sur le dis­po­si­tif un été au Ciné/Cinéville.

JEUNESSE :
- Mise en place du « Point d’Appui ENVIE D’AGIR ».
- Stages spor­tifs, séjours antennes jeu­nesse orga­ni­sés pen­dant les vacances sco­laires ou week-ends décou­verte orga­ni­sés à l’année — Par­ti­ci­pa­tion finan­cière des familles.
- Sub­ven­tion muni­ci­pale en faveur d’un pro­jet éduca­tif du Lycée Jean Zay.

EDUCATION :
- Pro­gramme de réus­site éduca­tive — conven­tion de par­te­na­riat entre la ville, le centre com­mu­nal d’action sociale, le centre hos­pi­ta­lier Robert BALLANGER, les col­lèges P. NERUDA, C. DEBUSSY, C. DE PISAN, V. HUGO d’Aulnay-Sous-Bois.

SPORTS :
- Conven­tion de par­te­na­riat entre la ville et l’éducation natio­nale — Orga­ni­sa­tion des acti­vi­tés phy­siques et spor­tives à l’école pri­maire impli­quant des inter­ve­nants exté­rieurs.
- Conven­tion entre le dépar­te­ment de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aulnay-Sous-Bois.
- Sub­ven­tions aux asso­cia­tions spor­tives — Année 2007.
- Sub­ven­tion attri­buée à l’Association :
. DYNAMIC AULNAY CLUB — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
. ENTENTE CYCLISTE D’AULNAY — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
- FOOTBALL CLUB AULNAYSIEN — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
- AMIS GYMNASTES D’AULNAY — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
- CERCLE D’ESCRIME D’AULNAY — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
- CLUB MUNICIPAL AULNAYSIEN DES SPORTS ATHLETIQUES — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
- COMITE SPORTS ET LOISIRS — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.
- ESPEREANCE AULNAYSIENNE — Conven­tion de par­te­na­riat — Année 2007.

SANTE — GERONTOLOGIE :
- Foyers rési­dences — Rede­vances men­suelles 2007.
- Main­tien à domi­cile — Télé-assistance — Révi­sion des tarifs.

ANIMATION CULTURELLE RETRAITES — PERSONNES AGEES :
- Ani­ma­tion cultu­relle — Sor­ties pro­me­nades 2007.
- Quar­tier de La Morée — Construc­tion d’un nou­veau foyer club pour le 3ème âge, 13 rue André Romand — Mise en appel d’offres ouvert.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :
- Révi­sion des tarifs pour les repas des employés com­mu­naux, admi­nis­tra­tions et per­sonnes exté­rieures occa­sion­nelles.
- Révi­sion des tarifs pour les repas des per­sonnes âgées dans les foyers res­tau­rants.
- Révi­sion des tarifs pour les repas des per­sonnes béné­fi­ciant du por­tage à domi­cile.

PERSONNEL COMMUNAL :
- Indem­nité de tour­née allouée à cer­tains agents com­mu­naux.
- Indem­nité de conseil au rece­veur muni­ci­pal.

PARC AUTOMOBILE :
- Réforme d’un véhi­cule.

VOIRIE ENVIRONNEMENT :
- Opé­ra­tion de voi­rie 2007 — Entre­tien des cours d’école — Mise en appel d’offres ouvert.
- Opé­ra­tion de réfec­tion de voi­rie 2007 — Mise en appel d’offres ouvert.

ESPACE PUBLIC :
- Quar­tier La Morée — Tra­vaux d’aménagement des espaces exté­rieurs du par­vis de l’Ecole MALRAUX — Mise en appel d’offres ouvert.
- Quar­tier La Plaine : Pro­gramme de renou­vel­le­ment urbain 2007 — Tra­vaux d’aménagement des espaces exté­rieurs du square « La Brise »- Mise en appel d’offres ouvert.
- Quar­tier La Plaine — Tra­vaux d’aménagement des espaces exté­rieurs de la rési­dence Bala­gny (2ème phase) — Mise en appel d’offres ouvert.

URBANISME :
- Quar­tier Le Parc — Acqui­si­tion d’un ensemble immo­bi­lier sis 2 Rond-Point Henri Dunant à Aulnay-Sous-Bois.

PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE :
- Recons­ti­tu­tion de l’offre loca­tive — Ces­sion de ter­rains pour construc­tion de loge­ments — Lan­ce­ment de pro­cé­dure.

ASSURANCES :
- Encais­se­ment de rem­bour­se­ment de sinistre — Dété­rio­ra­tion de sièges d’un mini car.

ASSOCIATIONS — CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2007 :
- Attri­bu­tion d’une sub­ven­tion à :
. L’Association SADDAKA.
. L’Association LE RICOCHET.
. L’Association MENAGE SERVICE EMPLOIS FAMILIAUX.

COMPTABILITE COMMUNALE :
- Bud­get prin­ci­pal ville — exer­cice 2007 — Déci­sion modi­fi­ca­tive N° 1.
- Garan­tie d’emprunt — O.P.H.L.M. — C.D.C. :
. Construc­tion de pavillons Cité Arc en Ciel — 1 — Annule et rem­place les déli­bé­ra­tions N° 59 du 22.09.05 et N° 68 du 14.12.06.
. Construc­tion de pavillons Cité Arc en Ciel — 2 — Annule et rem­place la déli­bé­ra­tion N° 60 du 22.09.05.

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