Aulnay au coeur d’une intercommunalité ?

Le conseil muni­ci­pal du 23 juin der­nier a pris connais­sance que la ville d’Aulnay lan­çait une évalua­tion des condi­tions de la trans­for­ma­tion du Syn­di­cat inter­com­mu­nal d’Etudes et d’Aménagement de la Plaine de France et de l’Aulnoye (S.E.A.P.F.A.), dont vous n’avez vrai­sem­bla­ble­ment jamais entendu par­ler, en un Eta­blis­se­ment Public de Coopé­ra­tion Inter­com­mu­nal (E.P.C.I.) à fis­ca­lité propre.

Le SEAPFA est un orga­nisme qui regroupe cinq com­munes de Seine-Saint-Denis (Le Blanc-Mesnil, Aulnay-sous-Bois, Sevran, Vil­le­pinte et Tremblay-en-France) qui s’est engagé dans une démarche de coopé­ra­tion de pro­jet à par­tir des axes d’intervention tels que la for­ma­tion, l’amélioration des des­sertes en trans­ports en com­mun, la qua­li­fi­ca­tion du ter­ri­toire, la restruc­tu­ra­tion urbaine des sec­teurs autour des gares ou encore l’infrastructure de télé­com­mu­ni­ca­tions à haut débit. Pour en savoir plus sur le SEAPFA, consul­ter le site de la ville de Trem­blay.

Un EPCI est doté de la per­son­na­lité morale et de l’autonomie finan­cière; il a donc ses propres moyens d’action. Il s’administre libre­ment et peut dis­po­ser de per­son­nel propre dont il assume la ges­tion. Ses déci­sions sont des déci­sions admi­nis­tra­tives qui relèvent du contrôle de léga­lité exercé par le pré­fet et de la juri­dic­tion admi­nis­tra­tive. Enfin, les tra­vaux qu’il réa­lise sont des tra­vaux publics. Pour en savoir plus sur les EPCI, consul­ter le site du minis­tère de l’Economie et des Finances.

Cet EPCI, qui pour­rait être bap­tisé Pays de l’Aulnoye, repré­sen­te­rait plus de 240 000 habi­tants sur 64,3 km² de ter­ri­toire. Cet ensemble inter­com­mu­nal per­met­trait aux villes qui en ferait par­tie de pro­fi­ter de l’arc de déve­lop­pe­ment entre le Stade de France et l’aéroport Roissy Charles-de-Gaulle d’une part, et d’offrir une alter­na­tive grâce à un plus vaste ter­ri­toire à l’ensemble Plaine Com­mune d’autre part.

Jérôme Charré

Articles simi­laires:

• SEAPFA, kézako ? (24 août 2005)
• L’intercommunalité relan­cée ? (19 mars 2008)
• Aul­nay fait bande à part pour la dechet­te­rie (27 mai 2006)
• L’EPA Plaine de France s’étend aux portes de Roissy (24 juin 2006)
• La M2E devient inter­com­mu­nale ! (5 jan­vier 2006)